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Tribune libre

Pétitions en cours

Pour relayer les pétitions de ses adhérents

le CNVMch offre cet espace d'expression

 

A l’ère d’Internet, les gens peuvent s’exprimer. Ils veulent être maîtres de leur ville, de leur société, de leur destin. Il est essentiel que les politiques intègrent la composante citoyenne.
C'est grâce à une plateforme de pétitions en ligne que Priscillia Ludosky a publié "Pour une baisse des prix du carburant à la pompe !" en octobre 2019, recueillant 1,2 million de signatures et contribuant à l’émergence du mouvement des Gilets Jaunes.

Plateforme des pétitions à l'Assemblée Nationale

Cette plateforme permet d'adresser des pétitions à l'Assemblée nationale et de signer des pétitions déjà enregistrées. Ces pétitions peuvent faire l'objet de débats dans l'une de ses huit commissions permanentes et, sous certaines conditions, en séance publique.

Une pétition peut porter sur tout sujet d’intérêt public que les pétitionnaires veulent porter à la connaissance de l’Assemblée nationale. Les pétitions déposées sur la plateforme sont adressées au Président de l’Assemblée nationale, et non à des députés en particulier.

Les conditions auxquelles doivent répondre les pétitions sont les règles dites de "recevabilité". Le contrôle de la recevabilité des pétitions est effectué par les services de l’Assemblée nationale, au nom du Président de l’Assemblée nationale, préalablement à leur publication. Les pétitions ne respectant pas ces règles sont déclarées irrecevables et ne sont pas publiées sur la plateforme.

Pour être recevable, une pétition doit :

  • être rédigée intégralement en français et comporter un titre ;

  • ne pas contenir, sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, d’appel ou de provocation à la violence, de termes à caractère discriminatoire, d’atteinte à la vie privée, de propos diffamatoires, injurieux, obscènes ou incitant à la haine raciale.

Les pétitions ayant recueilli plus de 100 000 signatures sont mises en ligne sur le site officiel de l’Assemblée nationale, dans une rubrique dédiée, afin d’accroître leur visibilité.

Ces pétitions n’ont plus qu’un an, à compter de cette mise en ligne, pour recueillir davantage de signatures sur la plateforme.

L'essor des plateformes de pétitions citoyennes
 

Le nombre de citoyens s'exprimant par cet outil social et solidaire est en constante croissance. Cette progression est visible presque partout dans le monde. Sur une des plateformes majeures, on recensait 60 000 utilisateurs en France en 2012. En 2020 elle en dénombre 12 millions.


Réussir une pétition

Ce n'est pas le nombre de signatures qui détermine le succès d'une pétition, c'est son impact. Quelques milliers de signatures suffisent parfois pour la rendre victorieuse. Il faut pour cela que les émetteurs fixent l'opinion publique et que les récepteurs l'entendent et l'écoutent.
Fin 2016, la grâce totale de Jacqueline Sauvage par François Hollande a été obtenue par pétition. C'est l'exemple même d'une expression citoyenne.


Un clic pour changer le monde

Internet fournit de nombreux outils de pétitions en ligne, certaines sont militantes, d'autres pas.
change.org : plateforme non militante, revendiquée comme "la plateforme mondiale du changement" est financée à l'aide de pétitions sponsorisées proposées aux pétitionnaires, après avoir signé une première pétition. En théorie, toute pétition est acceptée.
mesopinions.com : s'appuie sur les revenus des fenêtres publicitaires, qui ne sont ouvertes qu'aux "acteurs majeurs de la mobilisation" que sont, entre autre, Reporters sans frontières, WWF, Action contre la faim ou la SPA.
avaaz.org : site militant, les pétitions ne sont publiées que si elles sont conformes à une charte de valeurs. Appartient à la fondation du même nom. Depuis 2008, le site est exclusivement financé par les dons de ses membres.
citizaction.fr : jeune plate-forme française qui se distingue par un accompagnement unique des citoyens qui veulent lancer une mobilisation, à chacune des étapes déterminantes de ce projet : élaboration de la pétition, lancement de la campagne, diffusion de la pétition, dépôt de ces pétitions et même, par la suite, structuration du mouvement du porteur de projet si celui-ci le souhaite.
wesign.it : se définit comme "une plate-forme progressiste de pétition, de campagne et de mobilisation citoyenne". Elle accompagne essentiellement des associations et des ONGs dans la mise en ligne de pétitions, mais également de simples citoyens. Elle permet également à ces associations de créer un site pour sa pétition, aux couleurs de son organisation. Elle intervient notamment au niveau des institutions européennes.
etc...


Les gens veulent être écoutés

Ils poussent les politiques à répondre. Le moteur des pétitions, c’est la crise de la représentation démocratique. Après avoir invité les gens à s’exprimer, la pétition devrait créer une nouvelle forme de communication entre les élites et les citoyens. Elle contribue à rééquilibrer le débat.
 

Plus proche de chez vous


Les pétitions "papier (1)" de proximité peuvent également s'effectuer de façon moins anonymes, en complément des pétitions par voie numérique, en porte à porte. Cela prend plus de temps et d'énergie mais elles offrent l'avantage d'ouvrir le dialogue avec les habitants. Ce mode vous permettra de sensibiliser vos interlocuteurs en développant les motifs centraux du sujet concerné.

(1) Conditions
Les porteurs de pétition et les signataires doivent être majeurs.
Il est indispensable, pour l'initiateur, de proposer l'ensemble des champs suivants. Les champs suivis d’un astérisque (*) doivent impérativement être renseignés. Si cette pétition est proposée par un collectif, un porteur devra être désigné et remplira tous les champs le concernant.
Texte de la pétition : la revendication doit être formulée de façon claire et précise.
Qui propose la pétition : nom du collectif/association initiateur, nom et prénom du porteur initiateur*, adresse e-mail, adresse*, code postal*, téléphone*.
Les signataires sous forme de tableau : nom*, prénom*, adresse e-mail, adresse*, code postal*, téléphone, certifie être majeur*, signature*, et autant de lignes numérotées que nécessaire.
Bon nombre de modèles sont disponibles sur internet.

SuitePétitionsEnCours
Quoi de neuf ? Pétitions

 19 avril 2024 

ADEP 38630 

Nous avons lancé cette pétition en Isère pour que l’extension d’activité (déclaration vers enregistrement) ne soit pas accordée à ce méthaniseur très mal placé au milieu des habitations avec de nombreuses nuisances pour les riverains.

La pétition "Stoppez l'extension d'activité du méthaniseur SAS Couleur Métha pour limiter les nuisances" est accessible avec le lien ci-dessous.

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 30 avril 2024 

Les libelules du canal

Mobilisation urgente, syop à l'agriculture business, non à la méthanisation

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 23 mars 2024 

NON au methaniseur route de la Galivière à Varades (44)

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 20 mars 2024 

Non au méthaniseur XXL de Chaumont-Choignes (52)

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 16 décembre 2023 

Non au projet de méthanisation industrielle à Steinbourg (67)

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 5 septembre 2023 

Collectif Non à l'usine de méthanisation à Cazères/Garonne (31)

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 8 août 2023 

Suite au rapport de l’enquête publique qui donne un avis favorable avec réserve, il faut savoir que sur les 1298 contributions, 70% sont DEFAVORABLES

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 22 juin 2023 

"Sauver Étreham" (14) contre le projet de Méthanisation au coeur du village

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 20 mai 2023 

Non a l'implantation d'un méthaniseur à Chalus/Gignat (63)

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 2 mai 2023 

ADRHI L'Association des Riverains de Haute Indre a lancé cette pétition

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 21 février 2023 

Non à une deuxième unité de méthanisation proche de Contrisson

(55800)

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 3 janvier 2023 

Avec le Collectif, dire NON au projet d’usine de méthanisation de la SAS LBJ Noyenergie pour :

REFUSER une unité avec 10 000 tonnes annuelles minimum de déchets proche des premières habitations, à proximité immédiate d’une source en contrebas et à 350 mètres du menhir de Pierrefiche

REFUSER ses nuisances diverses et ses risques associés (odeurs, bruit du fonctionnement et du passage des véhicules, risques sanitaires sur les populations et l’environnement : épandage du "digestat" à proximité des habitations sur de nombreuses communes, émanation de gaz toxiques, risques potentiels d’explosion, bactéries pathogènes, lixiviats contaminant les puits du bourg)

DÉPLORER une information qui sera tardive, avec le projet bien avancé

S'OPPOSER à la dévaluation des biens immobiliers et du cadre de vie

REJETER l’augmentation considérable du trafic sur des petites routes communales très étroites, donc inadaptées et accidentogènes

S’OPPOSER à l’appauvrissement inévitable du sol à terme et à la pollution des nappes phréatiques créés par l’épandage de "digestat" liquide

REFUSER des cultures agricoles (CIVEs) destinées à nourrir une usine !

RÉSISTER aux dépenses liées aux énergies renouvelables mais polluantes

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 15 décembre 2022 

Non à l'Usine à Gaz d'Angerville-projet ANGERVILLE/METHAGASE 

Bonjour à tous les citoyens qui veulent soutenir notre action pour obtenir un moratoire sur un projet d'installation d'unité de méthanisation dans le Sud-Essonne à Angerville 91 670 (il y en a déjà 3 en fonctionnement à proximité...).

Une usine de méthanisation est en construction en Sud-Essonne. Elle aura des conséquences négatives sur la santé humaine et l'environnement. Elle dégradera la qualité de vie, l'eau, l'air et les sols de nos villages. Des digestats polluants seront épandus à côté de nos écoles et de nos habitations.

Nous restons à votre disposition.

Merci beaucoup de votre attention.

Bien cordialement.

Le Collectif CAMSE Collectif d'alerte à la méthanisation en Sud-Essonne, contact: camsecollectif@gmail.com

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 26 novembre 2022 

Allan environnement (26) ne lâche rien

 20 septembre 2022 

Nous refusons l’implantation d’une usine de méthanisation près du bourg de la Chapelle Neuve (56)

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 12 juillet 2022 

Afin de s'opposer à deux projets de méthaniseur en Ille-et-Vilaine, à Plélan Le Grand - la vieille ville et Villeneuve.

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 29 juin 2022 

Non à la méthanisation de La Chapelle Neuve

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 23 juin 2022 

Stop au méthaniseur XXL en Côte-d'Or

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 15 mai 2022 

Après les Algues vertes en 2021, Eau et Rivières de Bretagne lance pour 2022 une campagne d'opinion pour une eau sans pesticides. Simultanément, le Préfet du Morbihan vient de signer 2 Arrêtés Préfectoraux de dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine sur le paramètre ESA-métolachlore, ce qui permettra la mise à niveau des stations de potabilisation dont les normes sont en dépassement. 

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 18 mars 2022 

Saint-Georges sur Eure, un collectif dit non à l'usine de méthanisation.

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 12 mai 2022 

Situé dans les Pyrénées Atlantiques, le Collectif Stop Méthanisation d'Espoey s'est créé en Février 2022

suite au dépôt du permis de construire (fin 2021) d'une usine de Méthanisation Industrielle de 29t/j. Les dossiers ICPE et le PC sont en cours d'instruction.

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 15 mars 2022 

Non au methaniseur sur la commune d’auneuil (60) et l’impact sur son environnement

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 9 mars 2022 

Demain le Vexin a lancé cette pétition

à l’adresse de la Préfecture du Val d’Oise qui instruit le permis de construire du projet au Perchay et du Parc Naturel du Vexin français qui soutient l’installation de nombreuses usines de méthanisation agricole au sein du Parc.

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 1 mars 2022 

Non à l'usine de méthanisation d'Espoey

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90 pétitions actives à ce jour

en France métropolitaine

NON à l'usine de méthanisation d'Allan ! (Drôme)

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Habitants de Frévin-Capelle, de Acq, de Haute-Avesnes, de Capelle-Fermont et de tous nos voisins, levez-vous contre la construction prochaine d'un méthaniseur à Frévin-Capelle !

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Une pétition d’un nouvel adhérent

Nous avons appris qu'un projet d'une construction d'une usine de methanisation, la plus grosse du département de l'Essonne avait été déposé auprès de la mairie de Fontenay le Vicomte.

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NON au projet de méthaniseur à

Nécy-Rônai

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Collectif Anti Méthanisation de Harville-Maizeray-Pareid (Meuse)

Non à l'usine de méthanisation de Harville, Maizeray, Pareid (Meuse) Oui à la biodiversité.

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Contre le projet

de Grandvelle

(Haute Saône)  

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Stop Méthanisation Fouchères 89

Demande l'arrêt du projet Gatibiogaz

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L'Association

de Sauvegarde

du Patrimoine et

de l’Environnement

de Lusigny a lancé deux pétitions adressées à la Préfecture de l'Aube

Le 1er méthaniseur, déjà en fonction, est en instance d'autorisation pour tripler sa capacité.

Il empeste déjà

tout le village !!!

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A 1000 m du premier, la construction d'un second méthaniseur par d'autres agriculteurs !!!

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Non à la méthanisation

à l'Auvrinière à

Saint-Mars du Désert

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Préfecture du

Lot et Garonne : Contre l’implantation d’une unité de méthanisation à Villereal.

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Non à l'implantation d'un méthaniseur à Girolles

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"La construction d’un important méthaniseur est actuellement en phase de devenir réalité entre Rittershoffen et Kuhlendorf ! "

Cette usine usine nécessite pour vivre d’être constamment alimentée en matières organiques ...

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A.I.R.E.45 lutte contre le méthaniseur de FERTYLAGRY à GRISELLES (45),

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NON à l’implantation d’une usine de méthanisation à Chevry Cossigny sans concertation des habitants ! 

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Non à l'implantation d'une usine de méthanisation à Lumbin

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Collectif Sauvons notre Qualité de Vie.

NON À L’Usine de Méthanisation à Martainville.

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Le Collectif Citoyen

de Beauce

demande l'arrêt du projet des 4 Méthaniseurs.

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NON au projet de méthaniseur de Grandvelle et Le Perrenot

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ABIVIA, Gers

Non à la méthanisation collective dans la vallée de l'Osse et du Lizet

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Le Collectif Sauvons Notre Qualité De Vie vous alerte

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NON à l'usine

de méthanisation

à Fiquefleur Equainville

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Le Collectif Stop Méthanisation d'Ungersheim (68) dit non

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